Pour consulter les procès-verbaux des dernières séances du conseil municipal, cliquez ci-dessous :
Le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
À compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes.
Une copie du Procès-Verbal du Conseil Municipal peut être délivrée sur simple demande via le formulaire de contact du site internet de la mairie de Bouxwiller via le lien suivant : https://bouxwiller.eu/nous-contacter/
2023
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2023
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2023
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2023
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 05 avril 2023
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 09 mars 2023
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2023
2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 20 octobre 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 septembre 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 mai 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 24 février 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2022
2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 septembre 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 20 mai 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2021
2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 novembre 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 27 août 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 4 juin 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 mars 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 janvier 2020
2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 6 juin 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 28 février 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2019
2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 18 octobre 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 juillet 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 mai 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 avril 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 20 février 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 23 janvier 2018
2017
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre
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Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 07 septembre
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2016
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 24 novembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 17 novembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 septembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 21 juillet
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Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier
2015
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 novembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 16 juillet
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 18 juin
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 21 mai
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 avril
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 26 mars
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 février
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 20 janvier