Pour consulter les procès-verbaux des dernières séances du conseil municipal, cliquez ci-dessous :
Information :
Le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes : les Procès-Verbaux des Conseils Municipaux ne sont par conséquent plus affichés sur les panneaux d’affichage de la mairie, mais sont consultables sur le site internet de la mairie de Bouxwiller.
Une copie du Procès-Verbal de la séance peut être demandée via le formulaire de contact du site internet de la mairie de Bouxwiller via le lien suivant : https://bouxwiller.eu/nous-contacter/
ou à l’adresse mail suivante : mairie@bouxwiller.eu
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 septembre 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 mai 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 24 février 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2022
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 septembre 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 20 mai 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2021
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 novembre 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 27 août 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 4 juin 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 mars 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 janvier 2020
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 6 juin 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 28 février 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2019
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 18 octobre 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 juillet 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 mai 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 5 avril 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 20 février 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 23 janvier 2018
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 9 novembre
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